MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
IDENTIFICATION DU TITULAIRE
Conformément aux dispositions de la loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique (LSSI-CE), il est précisé que ce site web www.kaimok.com est la propriété de KAIMOK DESIGN SL, avec le numéro d'identification fiscale (CIF) : B67376343, et dont le siège social est situé Calle Benicarló 37, 46020 Valencia, Espagne. Adresse e-mail de contact : kaimok@kaimok.com.
UTILISATEURS
L'accès et/ou l'utilisation de ce site web attribue la qualité d'UTILISATEUR, qui accepte, dès cet accès et/ou cette utilisation, les présentes conditions d'utilisation.
UTILISATION DU SITE WEB
www.kaimok.com donne accès à des articles, informations, services et données (ci-après, "les contenus") propriété de KAIMOK DESIGN SL. L'UTILISATEUR assume la responsabilité de l'utilisation du portail.
PROTECTION DES DONNÉES
KAIMOK DESIGN SL respecte les directives du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et d'autres réglementations en vigueur, et veille à garantir une utilisation et un traitement corrects des données personnelles de l'utilisateur. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
KAIMOK DESIGN SL, par elle-même ou en tant que cessionnaire, est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site web, ainsi que des éléments qui y sont contenus (à titre indicatif : images, son, audio, vidéo, logiciels ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.).
Tous droits réservés. En vertu des dispositions des articles 8 et 32.1, deuxième paragraphe, de la loi sur la propriété intellectuelle, la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris leur modalité de mise à disposition, de tout ou partie des contenus de ce site web, à des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, sans l'autorisation de KAIMOK DESIGN SL, sont expressément interdites.
EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ
KAIMOK DESIGN SL n'est en aucun cas responsable des dommages et préjudices de toute nature qui pourraient être causés, à titre indicatif : erreurs ou omissions dans les contenus, manque de disponibilité du portail ou transmission de virus ou programmes malveillants ou nuisibles dans les contenus, malgré toutes les mesures technologiques nécessaires adoptées pour l'éviter.
MODIFICATIONS
KAIMOK DESIGN SL se réserve le droit d'apporter, sans préavis, les modifications qu'elle juge appropriées à son portail, et pourra changer, supprimer ou ajouter tant les contenus et services qui y sont proposés que la manière dont ceux-ci sont présentés ou localisés sur son portail.
LIENS
Dans le cas où www.kaimok.com proposerait des liens ou hyperliens vers d'autres sites Internet, KAIMOK DESIGN SL n'exercera aucun contrôle sur ces sites et contenus. En aucun cas, elle n'assumera aucune responsabilité quant au contenu d'un lien appartenant à un site web tiers, ni ne garantira la disponibilité technique, la qualité, la fiabilité, l'exactitude, l'étendue, la véracité, la validité et la constitutionnalité de tout matériel ou information contenu dans l'un de ces hyperliens ou autres sites Internet.
DROIT D'EXCLUSION
KAIMOK DESIGN SL se réserve le droit de refuser ou de retirer l'accès au portail et/ou aux services offerts sans préavis, de sa propre initiative ou celle d'un tiers, aux utilisateurs qui ne respecteraient pas les présentes Conditions Générales d'Utilisation.
LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION
La relation entre KAIMOK DESIGN SL et l'UTILISATEUR sera régie par la législation espagnole en vigueur et tout litige sera soumis aux tribunaux de la ville de Valence, sauf disposition contraire de la législation applicable.
Contact : kaimok@kaimok.com
Dernière mise à jour : 31 mars 2025.